Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEBRAND France
/
PONTAILLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PONTAILLA
SIEBRAND France S.A

Numéro de dépôt :
1615561
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
04/09/2010

Présentation de la marque PONTAILLA

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SIEBRAND France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « PONTAILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEBRAND France domicilié(e) Rue Paul Foucaut, BP 6, 59450 SIN LE NOBLE (dossier no 2181416) - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 184 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIEBRAND France S.A domicilié(e) (dossier no 2181416) - France.

La marque PONTAILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONTAILLA est expirée depuis le 4 septembre 2010.

SIEBRAND France a également déposé les autres marques suivantes : BRIANCEY , Idéal Soda , DARNENTAL , BEAUVIGNET , LES ESPALIERS , LA ROCHARDIERE , BELLES CIMES , LIKORETTE , CUVEE DES MARQUIS


SIEBRAND France S.A - Rue Paul Foucaut, BP 6, 59450 SIN LE NOBLE (dossier no 2181416) - France - SIREN 422184242


SIEBRAND France S.A - (dossier no 2181416) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2000 n°2181416 - Publication au BOPI 2000-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vins spiritueux et liqueurs