Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Idéal Soda
S.A. SIEBRAND France

Numéro de dépôt :
99815054
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque Idéal Soda

Déposée le 27 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SIEBRAND France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « Idéal Soda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEBRAND France domicilié(e) ZAC Paul Foucaut, 59450 SIN LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 184 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SIEBRAND France - France.

La marque Idéal Soda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Idéal Soda est expirée depuis le 27 septembre 2009.

SIEBRAND France a également déposé les autres marques suivantes : BRIANCEY , DARNENTAL , BEAUVIGNET , LES ESPALIERS , LA ROCHARDIERE , BELLES CIMES , PONTAILLA , LIKORETTE , CUVEE DES MARQUIS


S.A. SIEBRAND France - ZAC Paul Foucaut, 59450 SIN LE NOBLE - France - SIREN 442184242


S.A. SIEBRAND France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Bières Eaux minérales et gazeuses Boissons de fruits Sirops Autres boissons non alcooliques.