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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEBRAND FRANCE
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BEAUVIGNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUVIGNET
SIEBRAND FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1556271
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque BEAUVIGNET

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SIEBRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « BEAUVIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEBRAND FRANCE domicilié(e) ZAC Paul Foucaut, B.P. 6, 59450 SIN LE NOBLE (dossier no 2153316) - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 184 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIEBRAND France S.A. domicilié(e) (dossier no 2153316) - France.

La marque BEAUVIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUVIGNET est expirée depuis le 12 octobre 2009.

SIEBRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BRIANCEY , Idéal Soda , DARNENTAL , LES ESPALIERS , LA ROCHARDIERE , BELLES CIMES , PONTAILLA , LIKORETTE , CUVEE DES MARQUIS


SIEBRAND FRANCE S.A. - ZAC Paul Foucaut, B.P. 6, 59450 SIN LE NOBLE (dossier no 2153316) - France - SIREN 442184242


SIEBRAND France S.A. - (dossier no 2153316) - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1999 n°2153316 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Vins spiritueux et liqueurs