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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEBEC
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SIEBEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIEBEC
SIEBEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4181384
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2025
SIEBEC de SIEBEC

Présentation de la marque SIEBEC

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIEBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEBEC domicilié(e) ZAC Vence Ecoparc, 9 route des Platanes - 38120 - SAINT-EGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 473 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque SIEBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEBEC arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

SIEBEC a également déposé les autres marques suivantes : MINIPURE , SIEBEC , POOL CONTROL


SIEBEC, Société par actions simplifiée - ZAC Vence Ecoparc, 9 route des Platanes - 38120 - SAINT-EGREVE - France - SIREN 499473510


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Filtres pour machines ; filtres à huile ; cartouches pour machines à filtrer ; machines à filtrer ; pompes ; filtres et pompes pour effluents industriels.