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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEBEC
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MINIPURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPURE
SIEBEC, SAS

Numéro de dépôt :
3974465
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2023
MINIPURE de SIEBEC

Présentation de la marque MINIPURE

Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINIPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEBEC domicilié(e) ZAC Vence Ecoparc, 9 rue des Platanes - 38120 - SAINT-EGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 473 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.

La marque MINIPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPURE est expirée depuis le 14 janvier 2023.

SIEBEC a également déposé les autres marques suivantes : SIEBEC , POOL CONTROL , SIEBEC


SIEBEC, SAS - ZAC Vence Ecoparc, 9 rue des Platanes - 38120 - SAINT-EGREVE - France - SIREN 499473510


Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Machines à filtrer ; pompes ; filtres, machines à filtrer et pompes pour effluents industriels ; filtres pour machines ; filtres à huile ; cartouches pour machines à filtrer ;

Appareils et installations de traitement des eaux usées, notamment à usage industriel ; appareils et installations à filtrer l'eau, notamment à usage industriel ; appareils, installations et stations de traitement des effluents industriels ; filtres (parties d'installations industrielles) ; filtres à eau pour installations industrielles ; filtres à cartouches ;

Services de traitement des eaux usées et des effluents industriels ; service d'informations en matière de services de traitement des eaux usées et des effluents industriels ; location de filtres à eaux usées et à effluents industriels.