Marque enregistrée - Marque en non vigueur

API ROYAL
Madame SIE (épouse DUSSON) Foung Tine Angélina Domaine SNOW AUAE - FAAA B.P. 304 PAPEETE - TAHITI.

Numéro de dépôt :
1293942
Date de dépôt :
22/01/1984
Lieu de dépôt :
OCEANIE
Date d'expiration :
22/01/1994
API ROYAL de SIE (épouse DUSSON) Foung Tine Angélina Domaine SNOW AUAE - FAAA B.P. 304 PAPEETE - TAHITI

Présentation de la marque API ROYAL

Déposée le 22 janvier 1984 par madame SIE (épouse DUSSON) Foung Tine Angélina Domaine SNOW AUAE - FAAA B.P. 304 PAPEETE - TAHITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OCEANIE), la marque française « API ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SIE (épouse DUSSON) Foung Tine Angélina Domaine SNOW AUAE - FAAA B.P. 304 PAPEETE - TAHITI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUSSON Bernard - France.

La marque API ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API ROYAL est expirée depuis le 22 janvier 1994.


Madame SIE (épouse DUSSON) Foung Tine Angélina Domaine SNOW AUAE - FAAA B.P. 304 PAPEETE - TAHITI. - France


Mr DUSSON Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Poulet, canard, porc, boeuf, mouton, poisson , lapin (ou autres)