Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRÉVIAC
SIÉ ARNAUD

Numéro de dépôt :
3067497
Date de dépôt :
21/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2010

Présentation de la marque TRÉVIAC

Déposée le 21 novembre 2000 par la société SIÉ ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRÉVIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la société SIÉ ARNAUD domicilié(e) 24 AVENUE DE LA PROMENADE, 11220 TOURNISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 466 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIÉ ARNAUD - France.

La marque TRÉVIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRÉVIAC est expirée depuis le 21 novembre 2010.


SIÉ ARNAUD - 24 AVENUE DE LA PROMENADE, 11220 TOURNISSAN - France - SIREN 430466243


SIÉ ARNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Vins.