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Marques déposées par SIDONIE
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CLAUSA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAUSA
SIDONIE

Numéro de dépôt :
4406954
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2027
CLAUSA de SIDONIE

Présentation de la marque CLAUSA

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par SIDONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est SIDONIE domicilié(e) Rue des artisans - 85270 - SAINT HILAIRE DE RIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Matthieu PAINEAU domicilié(e) Rue des artisans - 85270 - SAINT HILAIRE DE RIEZ - France.

La marque CLAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUSA arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.


SIDONIE - Rue des artisans - 85270 - SAINT HILAIRE DE RIEZ - France


Monsieur Matthieu PAINEAU - Rue des artisans - 85270 - SAINT HILAIRE DE RIEZ - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Clôtures métalliques; Panneaux de clôture en métal; Panneaux métalliques de clôture; Persiennes métalliques; Persiennes métalliques pour l'architecture; Persiennes métalliques pour bâtiments; Portails métalliques; Portes de garage métalliques; Portes en aluminium; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; Poteaux de clôture en métal; Rambardes métalliques pour clôtures; Volets en métal; Volets métalliques ;

Clôtures en matières plastiques; Clôtures non métalliques; Persiennes non métalliques d'extérieur; Portails non métalliques; Portes de garage non métalliques à usage domestique; Portes non métalliques destinées aux garages; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques; Poteaux de clôture en matériaux non métalliques; Poteaux de clôture en plastique; Volets de portes non métalliques; Volets de sécurité en matériaux non métalliques; Volets en bois; Volets en matériaux non métalliques; Volets en matières plastiques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Volets non métalliques; Volets non métalliques d'extérieur pour bâtiment ;

Persiennes pour fenêtres; Volets intérieurs.