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Marques déposées par Sidonie Pascal
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Quartier Maritime
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quartier Maritime
Sidonie Pascal

Numéro de dépôt :
4561948
Date de dépôt :
22/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2029
Quartier Maritime de Sidonie Pascal

Présentation de la marque Quartier Maritime

Déposée par voie électronique le 22 juin 2019 par Sidonie Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quartier Maritime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est Sidonie Pascal domicilié(e) 117 Avenue Mourain - 85330 - Noirmoutier-en-l’Île - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sidonie Pascal domicilié(e) 117 Avenue Mourain - 85330 - Noirmoutier-en-l’Île - France.

La marque Quartier Maritime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quartier Maritime arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.


Sidonie Pascal - 117 Avenue Mourain - 85330 - Noirmoutier-en-l’Île - France


Madame Sidonie Pascal - 117 Avenue Mourain - 85330 - Noirmoutier-en-l’Île - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Joaillerie ; bijouterie ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers de montres ; médailles ;

Sacs ;

Vêtements.