La P'tite Ruche
Présentation de la marque La P'tite Ruche
Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par madame Sidonie Coisne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La P'tite Ruche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La P'tite Ruche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La P'tite Ruche arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 3 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°698939 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03