Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIJOUX INSOLITES
SIDOM, SARL

Numéro de dépôt :
3781117
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
BIJOUX INSOLITES de SIDOM

Présentation de la marque BIJOUX INSOLITES

Déposée le 9 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIJOUX INSOLITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDOM domicilié(e) 11 BLEU NOSE, RESIDENCE ILOT BLEU - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDOM domicilié(e) 11 BLEUN NOSE, RESIDENCE ILOT BLEU - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

La marque BIJOUX INSOLITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIJOUX INSOLITES est expirée depuis le 9 novembre 2020.


SIDOM, SARL - 11 BLEU NOSE, RESIDENCE ILOT BLEU - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


SIDOM - 11 BLEUN NOSE, RESIDENCE ILOT BLEU - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565813 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.