Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOSTRUM CARE
Monsieur Sidney MBASSI
Monsieur Loïc BIVER

Numéro de dépôt :
4616111
Date de dépôt :
21/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
NOSTRUM CARE de Sidney MBASSI

Présentation de la marque NOSTRUM CARE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par monsieur Sidney MBASSI et monsieur Loïc BIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOSTRUM CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Les déposants sont monsieur Sidney MBASSI domicilié(e) 52 rue les Vernes - 25870 - DEVECEY - France et monsieur Loïc BIVER domicilié(e) 52 rue les Vernes - 25870 - DEVECEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE domicilié(e) 34 Avenue du Général Leclerc - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque NOSTRUM CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSTRUM CARE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.


Monsieur Sidney MBASSI - 52 rue les Vernes - 25870 - DEVECEY - France

Monsieur Loïc BIVER - 52 rue les Vernes - 25870 - DEVECEY - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE - 34 Avenue du Général Leclerc - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; Logiciels d'applications ; logiciels destinés à la transformation, conversion, stockage, récupération, diffusion et gestion de données ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; interfaces [informatique]; logiciels pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; applications téléchargeables sur terminaux fixes ou pour dispositifs mobiles; applications logicielles informatiques téléchargeables pour terminaux fixes ou pour dispositifs mobiles ; applications mobiles dans le domaine des assurances ;

Articles de papeterie ; produits de l’imprimerie ; cartonnages ; dépliants ; prospectus ; brochures et périodiques ; catalogues ; livrets ; livres ; manuels ; journaux ; magazines ; revues ; guides ; affiches ; bulletins et lettres d’informations ;

Assurances ; services de souscription d’assurances ; contrats d’assurance ; assurances de personnes; assurances-vie; assurances-décès; assurances incendie-accidents-risques divers; services d’administration et d’agence dans les domaines de l’assurance maladie, décès, invalidité et incendies-accidents-risques divers ; services d’évaluation des sinistres dans le domaine médical, en matière d’assurance invalidité et risques divers, et en matière d’assurance maladie ; assurances de responsabilité civile ; assurances responsabilité civile des professionnels et des entreprises ; assurances multirisques des particuliers, des professionnels et des entreprises ; services d'assurances pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; services d’assurances complémentaires ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de prévoyance ; consultations dans le domaine de l’assurance maladie, décès, invalidité et incendies-accidents-risques divers ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances, assurances vie, assurances-décès, assurances maladie, assurances incendie-accidents-risques divers ; mise à disposition d’informations en matière de contrats d’assurance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; fourniture de conseils en matière d'assurance et de produits d'assurance; administration financière des régimes d’assurance maladie ; services d'assurance fournis via l’internet; réassurances; courtage; courtage en matière d’assurances ; services de conseils en matière de courtage d'assurances; caisses de prévoyance; contrats de prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie ;

Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; messagerie électronique; services de transmission d'informations par voie télématique, radiophonique, téléphonique, réseaux de fibres optiques; communication (transmission) sur tous supports multimédia et tous réseaux dont l'Internet ; fourniture (transmission) d'informations ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou stockées sur ordinateur; visualisation d'informations contenues dans des bases de données; services de fourniture d'information en ligne; services de courrier ; services de courrier électronique; messagerie électronique ; envoi de messages; services de collecte et de transmission de messages; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de diffusion sur le Web; fourniture de forums en ligne, forums de discussion; services de diffusion d'informations sur écran de télévision ; services de messagerie instantanée ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; logiciel-service [SaaS] ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour, réparation ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs; conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles ; consultation et information en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels; développement de matériel informatique et logiciels; stockage électronique de données; informatique en nuage; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux et de soins de santé; assistance médicale; services d’aide, d’assistance, d’information et de conseil à la personne à savoir assistance médicale, services médicaux ; organisation et fourniture de services de soins médicaux à domicile pour les personnes ; assistance médicalisée à domicile ; réservation de places en milieu hospitalier, hospices (maison d’assistance), maisons médicalisées, maisons de repos ou de convalescence ; services de garde-malades ; services d’assistance technique et médicale ou en matière de santé ; services médicaux pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger, à savoir aide et assistance médicale aux personnes en difficulté lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; conseils relatifs aux problèmes médicaux personnels et aux services médicaux ; conseils médicaux auprès d’individus présentant un handicap ; services de consultation dans les domaines de la santé, des soins médicaux et des produits pharmaceutiques ; informations médicales ; services de conseils et d’informations médicaux pour le soutien aux patients par e-mail, téléphone, courrier, contact direct, et lettres d'information imprimées et électronique.