Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par monsieur Sidney HABIB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES INCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est monsieur Sidney HABIB domicilié(e) 6 Rue Henri Duchêne - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Marion VIDAL domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque LES INCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Sidney HABIB - 6 Rue Henri Duchêne - 75015 - PARIS - France
IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Marion VIDAL - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrements vidéos et applications téléchargeables en ligne notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications sur tout support (tels que ordinateur, téléphone mobile, tablette) ; programmes d'ordinateurs, programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et audiovisuels ; base de données et banques d'images ; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette telles que sonneries, sons, musiques, photographies, images, vidéos, logos, textes ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication de données, de sons et/ou d'images tels que bandes magnétiques, cassettes vidéo et disques vidéo, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits "cédéroms" disques lasers et disques versatiles digitaux dits "DVD" ;
Journaux, revues, magazines, livres, imprimés, manuels, brochures promotionnelles, posters, albums à découper et à colorier, cartes postales, prospectus, guides ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures pour l'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; périodiques ; photographies ; photogravures ;
Promotion de l'espace publicitaire (régie publicitaire) pour tous médias dont la presse, la radio, la télévision. Préparation, publication et diffusion d'annonces publicitaires, sur tout support, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet, internet mobile) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Agences de publicité. Publicité. Consultations professionnelles d'affaires. Conseils en publicité, marketing et stratégies de communication (relations publiques). Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet, internet mobile) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de mise à jour de bases de données et de logiciels. Abonnements à des journaux et des journaux électroniques. Organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité. Service de relogement pour entreprises. Aide, conseils et renseignements aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; gestion, organisation et administration d'affaires commerciales ; travaux de bureau ;
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; informations en matière de télécommunications ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; messagerie électronique ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; diffusion (ou transmission) d'émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public en ligne ; location de temps d'accès à des bases de données ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture d'accès à des chatrooms, à des lignes de chat et forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; fourniture d'accès à un site Web à des fins de réseautage social ; fourniture d'accès utilisateur à des moteurs de recherche ; fourniture d'accès à des forums de discussion en ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services d'échange de correspondance et notamment services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet ;
Publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes et mises en page de textes autres que textes publicitaires ; microédition ; rédaction de scénarios ; services d'enregistrement des sons et des images (studios d'enregistrement et filmage sur bandes vidéo) et services de montage bandes vidéo ; service de reporters ; reportages y compris photographiques ; organisation et conduite de colloques et séminaires ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de conférences ; organisation et planification de réceptions (divertissement) ; divertissement, notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et d'oeuvres audiovisuelles ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; production musicale ; services de billetterie [divertissement] ; réservation de places de spectacles.
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