Marque enregistrée - Marque en non vigueur

denim patriot
M. sidi nabil rafik-ghfiri

Numéro de dépôt :
4012296
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
denim patriot de sidi nabil rafik-ghfiri

Présentation de la marque denim patriot

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par monsieur sidi nabil rafik-ghfiri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « denim patriot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur sidi nabil rafik-ghfiri domicilié(e) 8 rue du capitaine deullin - 51200 - epernay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sidi nabil rafik-ghfiri domicilié(e) 8 rue du capitaine deullin - 51200 - epernay - France.

La marque denim patriot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque denim patriot est expirée depuis le 13 juin 2023.


M. sidi nabil rafik-ghfiri - 8 rue du capitaine deullin - 51200 - epernay - France


M. sidi nabil rafik-ghfiri - 8 rue du capitaine deullin - 51200 - epernay - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.