Marque expirée - Marque en non vigueur

SITOR
SIDEROS société anonyme

Numéro de dépôt :
1477690
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2017

Présentation de la marque SITOR

Déposée le 9 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SIDEROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDEROS domicilié(e) 25 avenue de Lyon,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2344935) - 01000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 814 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROVE Conseils domicilié(e) BP 50 229,57106 THIONVILLE cedex (dossier no 2344935) - 57106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SITOR est expirée depuis le 9 novembre 2017.


SIDEROS société anonyme - 25 avenue de Lyon,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2344935) - 01000 - France - SIREN 414814830


ROVE Conseils - BP 50 229,57106 THIONVILLE cedex (dossier no 2344935) - 57106 - France


Inscription le 7 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243874 - Publication au BOPI 1997-10-07

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344935 - Publication au BOPI 2007-06-26

Renouvellement sans limitation n°2100380 - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 17 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475748 - Publication au BOPI 2008-06-17

Inscription le 2 novembre 1998 - Changement de dénomination n°265986 - Publication au BOPI 1998-11-02

Inscription le 7 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243875 - Publication au BOPI 1997-10-07

Inscription le 2 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°265985 - Publication au BOPI 1998-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 14 juin 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°525672 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 4 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709397 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-04

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Articles de quincaillerie, pointes métalliques torsadées.