SITOR
Présentation de la marque SITOR
Déposée le 9 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SIDEROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITOR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SITOR est expirée depuis le 9 novembre 2017.
Inscription le 7 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243874 - Publication au BOPI 1997-10-07
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344935 - Publication au BOPI 2007-06-26
Renouvellement sans limitation n°2100380 - Publication au BOPI 1997-49
Inscription le 17 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475748 - Publication au BOPI 2008-06-17
Inscription le 2 novembre 1998 - Changement de dénomination n°265986 - Publication au BOPI 1998-11-02
Inscription le 7 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243875 - Publication au BOPI 1997-10-07
Inscription le 2 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°265985 - Publication au BOPI 1998-11-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 14 juin 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°525672 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Inscription le 4 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709397 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-04
Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20