Déposée le 3 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECO SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDEM domicilié(e) 4 Avenuue du 45ème Parallèle, 26600 PONT DE L'ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 212 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDEM S.A.R.L - France.
La marque DECO SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIDEM SARL - 4 Avenuue du 45ème Parallèle, 26600 PONT DE L'ISERE - France - SIREN 319212403
SIDEM S.A.R.L - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
- Meubles en rotin, fer - forgé Métal, bois et tout autre composant Objets de décoration : coffres, coffrets, boîtes, cadres photo en bois, marquetterie de nacre, écaille. - Boîtes en verres, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. - Tissus d'ameublement, nappes, dessus de lit, double-rideaux, housses de coussins, tout textile
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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