Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S SIDEL PARIS
Numéro de dépôt :
1249236
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1993
Présentation de la marque S SIDEL PARIS
Déposée le 27 octobre 1983 par SIDELSKI André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SIDEL PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S SIDEL PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SIDEL PARIS est expirée depuis le 27 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11