Déposée le 22 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SIDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDEL domicilié(e) Avenue de la Patrouille de France, 76930 OCTEVILLE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 501 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.
La marque SIDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065847.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIDEL, société anonyme - Avenue de la Patrouille de France, 76930 OCTEVILLE-SUR-MER - France - SIREN 365501089
APPLIMA S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Machines, à savoir : machines de soufflage de bouteilles et de récipients en plastique, machines pour fabriquer des pièces ou des corps creux pour soufflage et moulage d'une matière première, trémies d'alimentation de matières premières, alimenteurs de préformes, presses d'injection de formage de préformes, machines de fabrication de bouchons ou capsules, machines de conditionnement, remplisseuses, machine de bouchage (fermeture), machines de groupage, décolleteuses, machines permettant l'emballage en palettes ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les ufs ; machines pour la fabrication et le traitement de récipients ; convoyeuses, remplisseuses, fardeleuses et étiqueteuses. Traitement des matériaux d'emballage et des récipients, en particulier traitement améliorant les propriétés barrière et l'imperméabilité aux gaz des matériaux d'emballage et récipients. Etudes techniques et consultations sur l'emballage, le travail des matières plastiques, le traitement des matériaux d'emballage et des récipients, en particulier pour en améliorer les propriétés barrière et l'imperméabilité aux gaz. Etudes techniques et consultations sur les machines, machines-outils, machines pour l'emballage et le traitement des matériaux d'emballage, des machines pour la fabrication de corps creux en matières plastiques, couveuses, convoyeuses, fardeleuses, remplisseuses, étiqueteuses.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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