SIDEL
Présentation de la marque SIDEL
Déposée le 3 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SIDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIDEL est expirée depuis le 22 novembre 2010.
SIDEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2182534 - Publication au BOPI 2000-47
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186215 - Publication au BOPI 2000-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 23 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°310240 - Publication au BOPI 2000-10-23
Inscription le 17 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°309532 - Publication au BOPI 2000-10-17
Inscription le 2 octobre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308534 - Publication au BOPI 2000-10-02