Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTRA
SIDEL S.A.

Numéro de dépôt :
98764203
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2008

Présentation de la marque SELECTRA

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SIDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDEL domicilié(e) Avenue de la Patrouille de France, Octeville-sur-Mer, B.P. 204, 76053 LE HAVRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDEL S.A. - France.

La marque SELECTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTRA est expirée depuis le 9 décembre 2008.

SIDEL a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , Les Sources de la Meurthe , SIDEL , SIDEL , SOPRANO , SIDEL , TRACE CODE , ALTO , D.I.S. Dual Injection System , SIDEL


SIDEL S.A. - Avenue de la Patrouille de France, Octeville-sur-Mer, B.P. 204, 76053 LE HAVRE CEDEX - France


SIDEL S.A. - France


Inscription le 20 décembre 1999 - Renonciation partielle n°292154 - Publication au BOPI 1999-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Machines-outils ; machines à air comprimé ; pompes à air comprimé ; machines de transformation et de traitement des matières plastiques ; machines de soufflage pour la fabrication de corps creux, notamment machines d'extrusion-soufflage et d'injection-soufflage ; Consoles de programmation de machines-outils ; Location, installation et réparation de machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.