SIDEL PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3322588
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2024
Présentation de la marque SIDEL
Déposée le 8 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDEL PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDEL PARTICIPATIONS domicilié(e) AVENUE DE LA PATROUILLE DE FRANCE - 76930 - OCTEVILLE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 501 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.
La marque SIDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIDEL est expirée depuis le 8 novembre 2024.
SIDEL PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ACTIS , ACTIS LITE , EVO
SIDEL PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - AVENUE DE LA PATROUILLE DE FRANCE - 76930 - OCTEVILLE-SUR-MER - France - SIREN 365501089
INLEX IP EXPERTISE - 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2014 n°2570078 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-22
Machines, à savoir machines pour fabriquer des pièces ou des corps creux par soufflage d'une matière plastique recyclée ou pas, machines pour fabriquer des pièces ou des corps creux par soufflage et moulage d'une matière première, machines pour fabriquer des pièces ou des corps creux par soufflage et moulage de préformes, machines de fabrication par moulage-soufflage de bouteilles et de récipients en plastique ; machines d'injection soufflage ; machines d'extrusion soufflage ; trémies d'alimentation de matières premières (parties de machines) ; machines d'alimentation en préformes ; machines d'orientation de préformes ; presses d'injection de préformes ; machines de fabrication de bouchons ou capsules ; machines d'orientation de bouchons ou capsules ; machines de conditionnement ; machines de remplissage, de dosage ; machines de bouchage (fermeture) ; machines de groupage ; décolleteuses ; machines permettant l'emballage en palettes ; encartonneuses ; machines de convoyage de préformes ; machines de convoyage de récipients ; machines de remplissage ; fardeleuses ; étiqueteuses ; machines pour le traitement de récipients ; machines pour le traitement des emballages de récipients, en particulier traitement améliorant les propriétés barrière et l'imperméabilité aux gaz des matériaux d'emballage et des récipients ; machines pour le tri de récipients ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Machines de pesage ; machines de mesure des propriétés des matières plastiques ; machines de mesure des propriété des récipients ; machines de mesure des propriétés des préformes. Services de réparation, de montage, de rodage et d'installation relatifs aux machines, machines-outils, machines de traitement des matériaux plastiques, machines de traitement des matériaux d'emballage, machines pour la fabrication des corps creux en matières plastiques, machines pour la fabrication de bouteilles et autres récipients, convoyeuses, fardeleuses, remplisseuses, étiqueteuses, machines d'alimentation de préformes, machines d'orientation de préformes et encartonneuses. Services de formation relatifs aux machines, machines-outils, machines de traitement des matériaux plastiques, machines de traitement des matériaux d'emballage, machines pour la fabrication des corps creux en matières plastiques, machines pour la fabrication de bouteilles et autres récipients, convoyeuses, fardeleuses, remplisseuses, étiqueteuses, machines d'alimentation de préformes, machines d'orientation de préformes et encartonneuses. Services de conseils donnés par des ingénieurs ou techniciens relatifs aux machines, machines-outils, machines de traitement des matériaux plastiques, machines de traitement des matériaux d'emballage, machines pour la fabrication des corps creux en matières plastiques, machines pour la fabrication de bouteilles et autres récipients, convoyeuses, fardeleuses, remplisseuses, étiqueteuses, machines d'alimentation de préformes, machines d'orientation de préformes et encartonneuses. Etudes techniques, consultations données par des ingénieurs ou techniciens sur la fabrication d'emballage, les récipients, les matières plastiques, le travail des matières plastiques, la fabrication de préformes, la fabrication de récipients, le dessin de bouteilles et de récipients, le traitement des matériaux d'emballage et des récipients en matières plastiques, en particulier pour en améliorer les propriétés barrière et l'imperméabilité aux gaz, l'étiquetage de récipients, leur convoyage, leur groupage, leur fardelage, leur encartonnage. Etudes techniques et services de consultation donnés par des ingénieurs ou techniciens dans le domaine des machines, machines-outils, machines de traitement des matériaux plastiques, machines de traitement des matériaux d'emballage, machines pour la fabrication des corps creux en matières plastiques, machines pour la fabrication de bouteilles et autres récipients, convoyeuses, fardeleuses, remplisseuses, étiqueteuses, machines d'alimentation de préformes, machines d'orientation de préformes et encartonneuses.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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