Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN ET FRIANDISES
SARL SIDEC

Numéro de dépôt :
92447003
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque PAIN ET FRIANDISES

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN ET FRIANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDEC domicilié(e) 98, rue du Théâtre, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 782 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry PROFIT FIDAL - France.

La marque PAIN ET FRIANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN ET FRIANDISES est expirée depuis le 17 décembre 2002.

SIDEC a également déposé les autres marques suivantes : BONBONS ET FRIANDISES , La gourmandise au naturel , P & 7 , PAIN ET FRIANDISES , LEADER WASH , UN MOMENT GOURMAND , BONBONS & FRIANDISES


SARL SIDEC - 98, rue du Théâtre, 75015 PARIS - France - SIREN 340782903


Thierry PROFIT FIDAL - France


Inscription le 13 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381014 - Publication au BOPI 2003-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie, extraits de viande; fruits et légumes frais, conservés, séchés et cuits, ufs, fromage, lait et produits laitiers, casse-croûte, sandwich, pain bagnat, croque-monsieur, croque-madame, hot-dog, hamburger, friand, pizza, quiche, salades composées, conserves, huiles et graisses, comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, semoule; farine et préparations faites de céréales; pain, viennoiseries, pâtisseries, entremets, biscuits et confiserie; crèpes, galettes, beignets, gaufres sorbets et glaces comestibles; miel, gelées, confitures; levure.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons chaudes ou froides.Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.