Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BONBONS ET FRIANDISES
SARL SIDEC

Numéro de dépôt :
95570002
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BONBONS ET FRIANDISES

Déposée le 28 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONBONS ET FRIANDISES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIDEC domicilié(e) 98 rue du Théâtre, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 782 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LEJEUNE Cabinet FIDAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SIDEC a également déposé les autres marques suivantes : La gourmandise au naturel , P & 7 , PAIN ET FRIANDISES , PAIN ET FRIANDISES , LEADER WASH , UN MOMENT GOURMAND , BONBONS & FRIANDISES


SARL SIDEC - 98 rue du Théâtre, 75015 PARIS - France - SIREN 340782903


François LEJEUNE Cabinet FIDAL - France


Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249222 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249222 - Publication au BOPI 1998-02-04

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes frais, conservés, séchés et cuits, oeufs, fromage, lait et produits laitiers, casse-croûte, sandwich, pain bagnat, croque-monsieur, croque-madame, hot-dog, hamburger, friand, pizza, quiche, salades composées, conserves, huiles et graisses, comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, semoule; farine et préparations faites de céréales; pain, viennoiseries, pâtisseries, entremets, biscuits et confiserie; crêpes, galettes, beignets, gaufres, sorbets et glaces comestibles; miel, gelées, confitures; levure.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons chaudes ou froides.Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.