Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ e-lum ”
SIDEC DU JURA, Syndicat mixte ouvert

Numéro de dépôt :
3770513
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
“ e-lum ” de SIDEC DU JURA

Présentation de la marque “ e-lum ”

Déposée le 27 septembre 2010 par SIDEC DU JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ e-lum ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est SIDEC DU JURA, Syndicat mixte ouvert domicilié(e) 1 rue Maurice Chevassu - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDEC DU JURA domicilié(e) 1 rue Maurice Chevassu - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

La marque “ e-lum ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ e-lum ” est expirée depuis le 27 septembre 2020.

SIDEC DU JURA a également déposé les autres marques suivantes : L“ empreinte nocturne ”


SIDEC DU JURA, Syndicat mixte ouvert - 1 rue Maurice Chevassu - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


SIDEC DU JURA - 1 rue Maurice Chevassu - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

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