Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASSIGENOUX
Numéro de dépôt :
1520624
Date de dépôt :
22/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1999
Présentation de la marque ASSIGENOUX
Déposée le 22 mars 1989 par SIDEAL (S.A.R.L; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSIGENOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ASSIGENOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSIGENOUX est expirée depuis le 22 mars 1999.
SIDEAL (S.A.R.L; a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36