Marque expirée - Marque en non vigueur

MISTER ARC
SIDAMO Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96646932
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2016

Présentation de la marque MISTER ARC

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISTER ARC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAMO domicilié(e) Les Gailletrous,41260 LA CHAUSSE SAINT-VICTOR (dossier no 2331560) - 41260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 566 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2331560) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISTER ARC est expirée depuis le 21 octobre 2016.

SIDAMO a également déposé les autres marques suivantes : PRO SPEED , SQUALE , EXPERT CERAM , BATI CUT , MISTER DIAM , SURF N'CUT , PRO TT , PRO CERAM , S SIDAMO ATACK , SIDAMO OUTILS & SERVICES TECHNIQUES


SIDAMO Société par Actions Simplifiée - Les Gailletrous,41260 LA CHAUSSE SAINT-VICTOR (dossier no 2331560) - 41260 - France - SIREN 332566405


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2331560) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 27 mars 2007 - Changement de nature juridique n°451288 - Publication au BOPI 2007-03-27

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331560 - Publication au BOPI 2007-01-16

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Poste de soudure à gaz Poste de soudure électrique Service de poste de soudure, travaux de soudure

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.