Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SIDAMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDAMO domicilié(e) Zone Industrielle des Gailletrous, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 720 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEF JURIDIQUE ET FISCALITE - France.
La marque DUETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535428.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIDAMO - SA - Zone Industrielle des Gailletrous, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France - SIREN 596720284
JEF JURIDIQUE ET FISCALITE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Inscription le 23 juillet 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°327231 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181603 - Publication au BOPI 1995-02-13
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) Outils et instruments à main entraînés manuellement
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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