Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUETTO
SIDAMO - SA

Numéro de dépôt :
94535428
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque DUETTO

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SIDAMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDAMO domicilié(e) Zone Industrielle des Gailletrous, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 720 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEF JURIDIQUE ET FISCALITE - France.

La marque DUETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUETTO est expirée depuis le 7 septembre 2004.

SIDAMO a également déposé les autres marques suivantes : PRO SPEED , SQUALE , EXPERT CERAM , BATI CUT , MISTER DIAM , SURF N'CUT , PRO TT , PRO CERAM , S SIDAMO ATACK , SIDAMO OUTILS & SERVICES TECHNIQUES


SIDAMO - SA - Zone Industrielle des Gailletrous, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France - SIREN 596720284


JEF JURIDIQUE ET FISCALITE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 23 juillet 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°327231 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181603 - Publication au BOPI 1995-02-13

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) Outils et instruments à main entraînés manuellement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).