Déposée le 20 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SIDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAM domicilié(e) 9 rue des entrepreneurs, zac de l'Ambresis,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 190 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BANUT domicilié(e) 66 rue des dorreurs,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.
La marque SIDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIDAM SAS - 9 rue des entrepreneurs, zac de l'Ambresis,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France - SIREN 440190080
Pascal BANUT - 66 rue des dorreurs,82000 MONTAUBAN - 82000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Aérotherme, appareils pour ionisation, appareils pour le refroidissement, appareils pour le conditionnement d'air, appareils pour le conditionnement d'air voiture, armoire frigo, calorifère, capteurs solaire, chambre frigo, conduite de gaz conduite d'air, échangeur thermique, congélateur, four solaire, four, grils pile à combustible, radiateur, radiateur pour véhicule, soufflerie d'aération et de rafraîchissement, indicateur de direction pour véhicule, phare de véhicule, reflecteur de véhicule, générateur électrique portable ou non, moteur stationnaire. Véhicule terrestre, aérien, aquatique, autobus, camionette bicyclette, moto, moteur de moto, moteur de voiture, moteur thermique, moteur électrique pour véhicule, Pièces détachées pour véhicules terrestres, sauf serrures métalliques, plaques d'immatriculations, parties constitutives de moteur qui relèvent de la classe 7, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres qui relèvent de la classe 7, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositif de chauffage de climatisation relevant de la classe 11 serrures métalliques non électrique et plaques d'immatriculations métalliques qui relèvent de la classe 20.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIDAM"
