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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAM
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GQF CF MOTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

GQF CF MOTO
SIDAM SAS

Numéro de dépôt :
3379653
Date de dépôt :
13/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/09/2015
GQF CF MOTO de SIDAM

Présentation de la marque GQF CF MOTO

Déposée le 13 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GQF CF MOTO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAM domicilié(e) 9 rue des Entrepreneurs, ZAC de L'Ambresis,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 190 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDAM SAS AttN A. Laurent. CHAUVET domicilié(e) 9 rue des Entrepreneurs, ZAC de L'Ambresis,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GQF CF MOTO est expirée depuis le 13 septembre 2015.

SIDAM a également déposé les autres marques suivantes : SPEEDEYES , CITYZER , IRYS , SESAM MASSIF CANTRAL , SIDAM , CZ FRANCE , Jäger , Jäger , CITYRUN , SIDAM


SIDAM SAS - 9 rue des Entrepreneurs, ZAC de L'Ambresis,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France - SIREN 440190080


SIDAM SAS AttN A. Laurent. CHAUVET - 9 rue des Entrepreneurs, ZAC de L'Ambresis,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Appareils de locomotion par terre, deux et quatres roues. Moteur pour vehicule terrestres. Vehicules électriques, velomoteurs, cycles, cadre, bequilles, freins, guidons, jantes, pedales, pneumatiques, roues ou selles de cycle.