Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par SIDAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CZ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-01 du 3 janvier 2020.
Le déposant est SIDAM domicilié(e) 1 avenue Maurice Privat - 30600 - VAUVERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDAM, Monsieur Emmanuel MANSON domicilié(e) 1 Avenue Maurice Privat - 30600 - VAUVERT - France.
La marque CZ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CZ FRANCE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.
SIDAM a également déposé les autres marques suivantes : IRYS , Jäger , Jäger
SIDAM - 1 avenue Maurice Privat - 30600 - VAUVERT - France
SIDAM, Monsieur Emmanuel MANSON - 1 Avenue Maurice Privat - 30600 - VAUVERT - France
Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CZ FRANCE"
