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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAM
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CITYZER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYZER
SIDAM SAS

Numéro de dépôt :
3236723
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/07/2013
CITYZER de SIDAM

Présentation de la marque CITYZER

Déposée le 16 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CITYZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAM domicilié(e) ZI du moulin a vent, rue des freres LUMIERE,77290 MITRY MORY - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 190 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDAM SAS Mr BANUT PASCAL domicilié(e) ZI du moulin a vent, rue des freres LUMIERE,77290 MITRY MORY - 77290 - France.

La marque CITYZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYZER est expirée depuis le 16 juillet 2013.

SIDAM a également déposé les autres marques suivantes : SPEEDEYES , IRYS , SESAM MASSIF CANTRAL , SIDAM , CZ FRANCE , Jäger , Jäger , CITYRUN , GQF CF MOTO , SIDAM


SIDAM SAS - ZI du moulin a vent, rue des freres LUMIERE,77290 MITRY MORY - 77290 - France - SIREN 440190080


SIDAM SAS Mr BANUT PASCAL - ZI du moulin a vent, rue des freres LUMIERE,77290 MITRY MORY - 77290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Appareils de locomotion terrestre aérien, ou par eau.