Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NUEES
SIDAC-DIFFUSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3207145
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
30/01/2013
LES NUEES de SIDAC-DIFFUSION

Présentation de la marque LES NUEES

Déposée le 30 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SIDAC-DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES NUEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDAC-DIFFUSION domicilié(e) 10 rue Pierre Mendès France,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 501 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LES NUEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NUEES est expirée depuis le 30 janvier 2013.

SIDAC-DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TEMADECOR , FIBRITE , FIBRITE , CASTOR , MELIA , VF 60 , JALMA , DAXEL , SIDAIRLESS , CASTORNYL


SIDAC-DIFFUSION Société Anonyme - 10 rue Pierre Mendès France,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 966501165


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Peintures, enduits (peintures) .