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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SID CADEAUX
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TOT'M ORIGINAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOT'M ORIGINAL
SID CADEAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3668536
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019
TOT\'M ORIGINAL de SID CADEAUX

Présentation de la marque TOT'M ORIGINAL

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SID CADEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOT'M ORIGINAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SID CADEAUX domicilié(e) 38 RUE DU BALLON ZI DES RICHARDETS - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 359 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC MOINARD domicilié(e) 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOT'M ORIGINAL est expirée depuis le 31 juillet 2019.

SID CADEAUX a également déposé les autres marques suivantes : iCOLOR COLOR YOUR WORLD , TOT'M


SID CADEAUX, SARL - 38 RUE DU BALLON ZI DES RICHARDETS - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 440359800


JEAN-MARC MOINARD - 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.