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Marques déposées par la société SICUP (SNC
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WINTER-KANAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINTER-KANAL
SICUP (SNC)

Numéro de dépôt :
93487311
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2003

Présentation de la marque WINTER-KANAL

Déposée le 12 octobre 1993 par la société SICUP (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINTER-KANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société SICUP (SNC domicilié(e) Terrain Industriel, 57201 SARREGUEMINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 110 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque WINTER-KANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINTER-KANAL est expirée depuis le 12 octobre 2003.


SICUP (SNC) - Terrain Industriel, 57201 SARREGUEMINES CEDEX - France - SIREN 380110304


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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