Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Jardins de Yossef
SICSIC Patrick Bastide du Loup

Numéro de dépôt :
3218059
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
31/03/2013
Les Jardins de Yossef de SICSIC Patrick Bastide du Loup

Présentation de la marque Les Jardins de Yossef

Déposée le 31 mars 2003 par SICSIC Patrick Bastide du Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Les Jardins de Yossef » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est SICSIC Patrick Bastide du Loup domicilié(e) 211 Chemin de la Carrière Montmeuille,06480 La Colle Sur Loup - 06480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICSIC Patrick Bastide du Loup domicilié(e) 211 Chemin de la Carrière Montmeuille,06480 La Colle Sur Loup - 06480 - France.

La marque Les Jardins de Yossef a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins de Yossef est expirée depuis le 31 mars 2013.


SICSIC Patrick Bastide du Loup - 211 Chemin de la Carrière Montmeuille,06480 La Colle Sur Loup - 06480 - France


SICSIC Patrick Bastide du Loup - 211 Chemin de la Carrière Montmeuille,06480 La Colle Sur Loup - 06480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Huile comestible et principalement d'Olive Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, dont Olive en conserve et tapenades Vinaigre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.