Déposée le 18 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SICSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SICSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICSA domicilié(e) 32 rue du PARC, 94142 ALFORTVILLE (dossier no 2086515) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR CHAUVEAU SIEGE SOCIAL domicilié(e) (dossier no 2086515) - France.
La marque SICSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404463.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICSA SA - 32 rue du PARC, 94142 ALFORTVILLE (dossier no 2086515) - France - SIREN 632052049
MR CHAUVEAU SIEGE SOCIAL - (dossier no 2086515) - France
Renouvellement sans limitation le 12 mars 1997 n°2086515 - Publication au BOPI 1997-03-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
ABSORBANTS, ANTIDERAPANTS INDUSTRIELLES ET ALIMENTAIRES, LITIERE POUR ANIMAUX DOMESTIQUES, SCIURES ET COPEAUX DE BOIS.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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