Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICSA
/
PROPSOL 26
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROPSOL 26
SICSA, SA

Numéro de dépôt :
1255519
Date de dépôt :
28/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2013

Présentation de la marque PROPSOL 26

Déposée le 28 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SICSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPSOL 26 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICSA domicilié(e) 32 rue du Parc,94142 ALFORTVILLE (dossier no 2253942) - 94142 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICSA domicilié(e) BP 54,94142 ALFORTVILLE cedex (dossier no 2253942) - 94142 - France.

La marque PROPSOL 26 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROPSOL 26 est expirée depuis le 28 décembre 2013.

SICSA a également déposé les autres marques suivantes : PYRO-ABSORBANT , COPLIT , COPOLABO , COPOPAIL , PINEDE , FERTIL'HORSE , PROP'CHAT , PAP PYRO-ABSORBANT PRODUCT , STERILABO , CHEVALITE


SICSA, SA - 32 rue du Parc,94142 ALFORTVILLE (dossier no 2253942) - 94142 - France - SIREN 632052049


SICSA - BP 54,94142 ALFORTVILLE cedex (dossier no 2253942) - 94142 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253942 - Publication au BOPI 2003-12-03

Renouvellement sans limitation n°2024590 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Absorbant/Autonettoyant , pour les sols carrelés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.