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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICSA
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PROP'CHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROP'CHAT
SICSA, SAS

Numéro de dépôt :
3906854
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
PROP\'CHAT de SICSA

Présentation de la marque PROP'CHAT

Déposée le 21 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROP'CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICSA domicilié(e) 32 RUE DU PARC, BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CDX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICSA, Mlle NATHALIE CHAUVEAU domicilié(e) 32 RUE DU PARC, BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CDX - France.

La marque PROP'CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROP'CHAT est expirée depuis le 21 mars 2022.

SICSA a également déposé les autres marques suivantes : PYRO-ABSORBANT , COPLIT , COPOLABO , COPOPAIL , PINEDE , FERTIL'HORSE , PROP'CHAT , PAP PYRO-ABSORBANT PRODUCT , STERILABO , CHEVALITE


SICSA, SAS - 32 RUE DU PARC, BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CDX - France - SIREN 632052049


SICSA, Mlle NATHALIE CHAUVEAU - 32 RUE DU PARC, BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CDX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.