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Marques déposées par SICSA
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PINEDE LITIERE POUR ANIMAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PINEDE LITIERE POUR ANIMAUX
SICSA

Numéro de dépôt :
4470471
Date de dépôt :
20/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2028
PINEDE LITIERE POUR ANIMAUX de SICSA

Présentation de la marque PINEDE LITIERE POUR ANIMAUX

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2018 par SICSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PINEDE LITIERE POUR ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est SICSA domicilié(e) 32 RUE DU PARC - 94142 - ALFORTVILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICSA, Madame NATHALIE CHAUVEAU domicilié(e) 32 RUE DU PARC - 94142 - ALFORTVILLE CEDEX - France.

La marque PINEDE LITIERE POUR ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINEDE LITIERE POUR ANIMAUX arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.

SICSA a également déposé les autres marques suivantes : COPLIT , COPOLABO , COPOPAIL , PINEDE , FERTIL'HORSE , STERILABO , CHEVALITE , BIO'PIG , MELSTECO , FUMAGE TRADITION


SICSA - 32 RUE DU PARC - 94142 - ALFORTVILLE CEDEX - France


SICSA, Madame NATHALIE CHAUVEAU - 32 RUE DU PARC - 94142 - ALFORTVILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

LITIERE POUR ANIMAUX.