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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICSA
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BioZoo
Marque expirée - Marque en non vigueur

BioZoo
SICSA, SAS

Numéro de dépôt :
99788545
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2019

Présentation de la marque BioZoo

Déposée le 19 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BioZoo »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICSA domicilié(e) 32 DU PARC BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CDX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICSA domicilié(e) 32 DU PARC BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CDX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BioZoo est expirée depuis le 19 avril 2019.

SICSA a également déposé les autres marques suivantes : PYRO-ABSORBANT , COPLIT , COPOLABO , COPOPAIL , PINEDE , FERTIL'HORSE , PROP'CHAT , PAP PYRO-ABSORBANT PRODUCT , STERILABO , CHEVALITE


SICSA, SAS - 32 DU PARC BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CDX - France - SIREN 632052049


SICSA - 32 DU PARC BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CDX - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet partiel n°458780 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402896 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Produits pour animaux, à savoir : herbes à chats issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, litières pour animaux.