Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO-ABSORBANT
SICSA, SAS

Numéro de dépôt :
97696269
Date de dépôt :
24/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2027

Présentation de la marque BIO-ABSORBANT

Déposée le 24 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-ABSORBANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICSA domicilié(e) 32 RUE DU PARC, BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICSA, Mme CHAUVEAU NATHALIE domicilié(e) 32 RUE DU PARC, BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CEDEX - France.

La marque BIO-ABSORBANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO-ABSORBANT arrivera à expiration en date du 24 septembre 2027.

SICSA a également déposé les autres marques suivantes : PYRO-ABSORBANT , COPLIT , COPOLABO , COPOPAIL , PINEDE , FERTIL'HORSE , PROP'CHAT , PAP PYRO-ABSORBANT PRODUCT , STERILABO , CHEVALITE


SICSA, SAS - 32 RUE DU PARC, BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CEDEX - France - SIREN 632052049


SICSA, Mme CHAUVEAU NATHALIE - 32 RUE DU PARC, BP 54 - 94142 - ALFORTVILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342096 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486667 - Publication au BOPI 2008-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661581 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-10-11

Produit absorbant d'eaux usées, graisses, sang et de tous autres liquides, ou produits antidérapants fabriqués à partir de matières végétales, minérales ou synthétiques, pour sols en milieu alimentaire ou commercial Produit de nettoyage du sol en milieu alimentaire ou commercial Litière pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.