Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITAREPTILE
SICSA ste anonyme

Numéro de dépôt :
3321927
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
LITAREPTILE de SICSA ste anonyme

Présentation de la marque LITAREPTILE

Déposée le 26 octobre 2004 par la société SICSA ste anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITAREPTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la société SICSA ste anonyme domicilié(e) BP no 54, 32 à 34 rue du Parc,94142 ALFORTVILLE cedex - 94142 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICSA domicilié(e) BP no 54, 32 à 34 rue du Parc,94142 ALFORTVILLE cedex - 94142 - France.

La marque LITAREPTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITAREPTILE est expirée depuis le 26 octobre 2014.

SICSA ste anonyme a également déposé les autres marques suivantes : COPLIT , CUNILITE , SICSA PYRO ABSORBANT SPECIAL ROUTES IGNIFUGE , ANABIOSE , LITAPIG , CLEAN-BOX , CHEVALITE


SICSA ste anonyme - BP no 54, 32 à 34 rue du Parc,94142 ALFORTVILLE cedex - 94142 - France - SIREN 632052049


SICSA - BP no 54, 32 à 34 rue du Parc,94142 ALFORTVILLE cedex - 94142 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Litière pour animaux.