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Marques déposées par la société SICSA (ste anonyme
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CLEAN-BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN-BOX
SICSA (ste anonyme)

Numéro de dépôt :
3097253
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011

Présentation de la marque CLEAN-BOX

Déposée le 18 avril 2001 par la société SICSA (ste anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société SICSA (ste anonyme domicilié(e) BP no 54 / 32 à 34 rue du Parc, 94142 ALFORTVILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICSA sa - France.

La marque CLEAN-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN-BOX est expirée depuis le 18 avril 2011.

SICSA (ste anonyme a également déposé les autres marques suivantes : COPLIT , CUNILITE , LITAREPTILE , SICSA PYRO ABSORBANT SPECIAL ROUTES IGNIFUGE , ANABIOSE , LITAPIG , CHEVALITE


SICSA (ste anonyme) - BP no 54 / 32 à 34 rue du Parc, 94142 ALFORTVILLE cedex - France - SIREN 632052049


SICSA sa - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Produits pour litères pour animaux. Produits absorbants de graisses, huiles, peintures, solvants, hydrocarbures et de tous autres liquides, ou produits antidérapants ou de nettoyage du sol, se présentant sous forme de particules ou de copeaux fabriqueés à partir de matières végétales, minérales ou synthétiques pour utilisation en milieu commercial, industriel ou alimentaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.