Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICSA (ste anonyme
/
CHEVALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALITE
SICSA (ste anonyme)

Numéro de dépôt :
3009703
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque CHEVALITE

Déposée le 17 février 2000 par la société SICSA (ste anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la société SICSA (ste anonyme domicilié(e) BP no 54, 32 à 34 rue du Parc, 94142 ALFORTVILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICSA - France.

La marque CHEVALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALITE est expirée depuis le 17 février 2010.

SICSA (ste anonyme a également déposé les autres marques suivantes : COPLIT , CUNILITE , LITAREPTILE , SICSA PYRO ABSORBANT SPECIAL ROUTES IGNIFUGE , ANABIOSE , LITAPIG , CLEAN-BOX


SICSA (ste anonyme) - BP no 54, 32 à 34 rue du Parc, 94142 ALFORTVILLE cedex - France - SIREN 632052049


SICSA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Inscription le 20 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581549 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Litière pour animaux à base de copeaux de bois, d'anas de chanvre ou de lin.