Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICRE PONT NEUF
Sicre - Au Pont Neuf

Numéro de dépôt :
920927
Date de dépôt :
14/03/1975
Lieu de dépôt :
Toulouse

Présentation de la marque SICRE PONT NEUF

Déposée le 14 mars 1975 par Sicre - Au Pont Neuf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « SICRE PONT NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sicre - Au Pont Neuf domicilié(e) (soc. à r. l.), 12, place du Pont-Neuf, Toulouse. - France.

La marque SICRE PONT NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SICRE PONT NEUF est expirée depuis le 14 mars 1985.


Sicre - Au Pont Neuf - (soc. à r. l.), 12, place du Pont-Neuf, Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Mobilier;jeux et jouets en bois;meubles de cuisine;imprimés, journaux, périodiques, livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].