Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTI
SICPA S.A. Société Industrielle et Commerciale de Produits Alimentaires (S.A.)

Numéro de dépôt :
1563661
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque LOTI

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SICPA Société Industrielle et Commerciale de Produits Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICPA Société Industrielle et Commerciale de Produits Alimentaires domicilié(e) SEMUSSAC, 17120 COZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LOTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTI est expirée depuis le 5 décembre 1999.

SICPA Société Industrielle et Commerciale de Produits Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes : LE FINERIVES


SICPA S.A. Société Industrielle et Commerciale de Produits Alimentaires (S.A.) - SEMUSSAC, 17120 COZES - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Fromages, beurres, lait et autres produits laitiers