Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAROTIN
SICPA S.A."Société Industrielle et Commerciale de Produits Alimentaires" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1590296
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2000

Présentation de la marque LE CHAROTIN

Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SICPA S.A."Société Industrielle et Commerciale de Produits Alimentaires" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAROTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICPA S.A."Société Industrielle et Commerciale de Produits Alimentaires" domicilié(e) SEMUSSAC, 17120 COZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LE CHAROTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SICPA S.A."Société Industrielle et Commerciale de Produits Alimentaires" (S.A.) - SEMUSSAC, 17120 COZES - France


CABINET PORTE - France


Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179678 - Publication au BOPI 1994-12-19

Fromages, beurres, lait et autres produits laitiers