Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'insolence
SICOVIG COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
99831451
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque L'insolence

Déposée le 21 décembre 1999 par la société SICOVIG COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'insolence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la société SICOVIG COOPERATIVE domicilié(e) ABBAYE SAINT MICHEL, 81600 GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 716 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOVIG - France.

La marque L'insolence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'insolence est expirée depuis le 21 décembre 2009.

SICOVIG COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : l'Instant Raisin


SICOVIG COOPERATIVE - ABBAYE SAINT MICHEL, 81600 GAILLAC - France - SIREN 343716015


SICOVIG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Vins.