Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par SICOVIDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRES BRESSANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est SICOVIDIS domicilié(e) 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVIDIS LOGISTIQUE, Eric CHETAIL domicilié(e) 312 CHEMIN du Célard - 69750 - CHASSELAY - France.
La marque TERRES BRESSANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICOVIDIS - 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France
PROVIDIS LOGISTIQUE, Eric CHETAIL - 312 CHEMIN du Célard - 69750 - CHASSELAY - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente de produits alimentaires et de boissons ; services de vente au détail de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, aliment pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Conseils en matière de recettes culinaires ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place ; services de restauration (alimentation) ; services.
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