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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOVAR
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DEMEURES CALADOISES Design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURES CALADOISES Design
SICOVAR, SAS

Numéro de dépôt :
3846862
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
DEMEURES CALADOISES Design de SICOVAR

Présentation de la marque DEMEURES CALADOISES Design

Déposée le 8 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOVAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMEURES CALADOISES Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICOVAR domicilié(e) 381 avenue de l'Europe - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 833 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES (C.E.C.S.), Maître Anne GARLON, avocat domicilié(e) 49 rue Servient - 69003 - LYON - France.

La marque DEMEURES CALADOISES Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES CALADOISES Design est expirée depuis le 8 juillet 2021.

SICOVAR a également déposé les autres marques suivantes : DEMEURES CALADOISES , Maisons LUMIANCE Pour habiter la Terre , LUMIANCE , PUNCH! , Les Demeures Artisanales


SICOVAR, SAS - 381 avenue de l'Europe - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 329833396


COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES (C.E.C.S.), Maître Anne GARLON, avocat - 49 rue Servient - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Matériaux de construction non métalliques.

Etudes de plans de maisons individuelles et financement des constructions.

Construction de tous bâtiments et édifices, pavillons, villas, piscines.

Mise à disposition de savoir faire, à savoir études de projets techniques en vue de la construction de maisons individuelles.